Michel Lecomte

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Michel Lecomte
Objet:	des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite professeur de l'Institut Mines-Télécom de 1re classe
Groupe:	Institut Mines-Télécom

date_debut="2020-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000042033116 (source JORF)

radiation

25 Juin 2020 25/06/2020

De:	Lecomte (Michel, Lucien, Marius) major de réserve
Objet:	médaille militaire GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire

JORFTEXT000037553192 (source JORF)

décoration

03 Novembre 2018 03/11/2018

De:	Michel LECOMTE
Objet:	pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions dans les juridictions désignées ci-dessous Cour d'appel de Bourges Tribunal pour enfants de Bourges Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant

JORFTEXT000028375372 (source JORF)

désignation

24 Décembre 2013 24/12/2013

De:	Michel LECOMTE
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Bourges Tribunal pour enfants de Bourges Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant

JORFTEXT000021696694 (source JORF)

désignation

17 Janvier 2010 17/01/2010

De:	Michel Lecomte professeur à l'école des Mines de Douai
Objet:	La commission de sélection
Groupe:	Commission de sélection

DEVK0814605S (source BODD)

composition

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Lecomte (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne

date_debut="2006-02-16"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000264288 (source JORF)

admission

27 Décembre 2005 27/12/2005

De:	Michel Lecomte
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Bourges Tribunal pour enfants de Bourges Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant

JORFTEXT000000265586 (source JORF)

désignation

22 Décembre 2005 22/12/2005

De:	Lecomte (Michel, Jean, Paul) président d'une association de sociétés financières ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000632772 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2005 14/07/2005

De:	Michel Lecomte
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Bourges Tribunal pour enfants de Bourges Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant

JORFTEXT000000222983 (source JORF)

désignation

28 Décembre 2001 28/12/2001

De:	Michel Lecomte
Objet:	pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer sa fonction dans la juridiction ci-dessous Cour d'appel de Bourges Tribunal pour enfants de Bourges Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant

JORFTEXT000000208340 (source JORF)

désignation

16 Janvier 2001 16/01/2001

De:	Lecomte (Michel)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des sociétés financières sur proposition de l'Association française des sociétés financières
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lecomte (Michel)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des sociétés financières sur proposition de l'Association française des sociétés financières
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000380920 (source JORF)

nomination

20 Décembre 1996 20/12/1996

De:	Lecomte (Michel)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des sociétés financières sur proposition de l'Association française des sociétés financières
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000562051 (source JORF)

nomination

20 Octobre 1996 20/10/1996

De:	Lecomte (Michel)
Objet:	membre du Conseil national du crédit représentant des sociétés financières
Remplace:	M. de Longevialle (Christian)
Groupe:	Conseil national du crédit

JORFTEXT000000186399 (source JORF)

nomination

10 Février 1995 10/02/1995

De:	Lecomte (Michel, Hubert)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant (Les officiers qui sont issus de l'école de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade conformément aux dispositions de l'article 11 du décret no 75-1208 du 22 décembre 1975 modifié.) Les majors
Groupe:	École de l'air Armée de l'air